06 - Alpes-Maritimes
F09324P0162 : réalisation de deux forages de reconnaissance de 410 m et 200 m de profondeur
Commune(s) du projet : Sospel (06) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Communauté d'Agglomération de la Riviera Date de réception : 02/05/2024 Dossier complet le : 03/05/2024 Décision : dossier annulé
7 mai 2024
F09324P0166 : projet de construction d’un Parking en étage et d’une place paysagère en lieu
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Régie Parcs d'Azur Date de réception : 29/04/2024 Dossier complet le : 13/05/2024 Décision : projet non soumis à évaluation environnementale
16 mai 2024
F09324P0173 : projet de renouvellement urbain du quartier les Fleurs de Grasse
Commune(s) du projet : Grasse (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39b Pétitionnaire : 3F Sud Action Logement Date de réception : 22/07/2024 Dossier complet le : 22/07/2024 Décision : projet soumis à évaluation environnementale
24 juillet 2024
F09324P0178 : création d’un forage sur le domaine agricole
Commune(s) du projet : Mouans-Sartoux (06) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : Commune de Mouans-Sartoux Date de réception : 13/05/2024 Dossier complet le : 13/05/2024 Décision : projet non soumis à étude d'impact
15 mai 2024
F09324P0189 : aménagement des berges et des abords du Riou de l’Argentière
Commune(s) du projet : Mandelieu-la-Napoule (06) Rubrique(s) concernée(s) : 10, 21f Pétitionnaire : Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins Date de réception : 17/05/2024 Dossier complet le : 17/05/2024 Décision : dossier annulé (soumis à évaluation environnementale de façon systématique)
27 mai 2024
F09324P0193 : création d’une école hôtelière VATEL
Commune(s) du projet : Cannes (06) Rubrique(s) concernée(s) : 39a Pétitionnaire : Océanis Promotion Date de réception : 23/05/2024 Dossier complet le : 05/06/2024 Décision : Projet non soumis à évaluation environnementale
5 juin 2024
F09324P0197 : création d’une hélistation sur le domaine de la Pichinade
Commune(s) du projet : Mouans-Sartoux (83) Rubrique(s) concernée(s) : 8 Pétitionnaire : HELIPARTNER Date de réception : 03/06/2024 Dossier complet le : 04/06/2024 Décision : projet non soumis à étude d’impact
10 juin 2024
F09324P0201 : pose d’une protection cathodique en mer pour la protection de l’émissaire Californie et sa jonction avec l’intercepteur Est projet (…)
Commune(s) du projet : Nice (06) Rubrique(s) concernée(s) : 11a, 34 Pétitionnaire : Eau d'Azur Date de réception : 03/06/2024 Dossier complet le : 20/06/2024 Décision : instruction en cours
25 juin 2024