Glossaire

A

  • Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  • Association Française pour la Prévention des Catastrophes Naturelles et Technologiques

  • Accès au logement et un urbanisme rénové

  • Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat

  • Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

  • Autorité de sûreté nucléaire

  • Association de surveillance de la qualité de l’air

  • Association des Utilisateurs de Transport de Fret

B

  • Base de données sur les sites et sols pollués

  • Bâtiment Basse Consommation

C

  • Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement

  • Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux

  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

  • Conseil général de l’environnement et du développement durable

  • Confédération des Grossistes de France

  • Confédération du commerce de Gros et du Commerce International

  • Convention interrégionale pour le massif des alpes (2007–2013) (la CIMA 2015-2020 adoptée en juillet 2015 n’a pas pu être analysée dans le présent document)

  • Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

  • Contrat de Plan Etat Région (en projet 2015-2020)

  • Comité régional de l’habitat et de l’hébergement

  • Coordination régionale de l’information géographique

  • Contrat de transition écologique

D

  • Droit au logement opposable

  • Direction départementale interministérielle

  • Direction départementale des territoires et de la mer

  • Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature

  • Direction générale de l’énergie et du climat

  • Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

  • Direction générale de prévention des risques

  • Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages

  • Direction inter-régionale de la mer

  • Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

  • Direction Régionale des Affaire Culturelles

  • Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

  • Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités

  • Déclaration d’utilité publique

E

  • Éducation à l’environnement et au développement durable

  • Énergie renouvelable

  • Établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau

  • Établissement public de coopération intercommunale

  • Engagements Volontaires pour l’Environnement

F

  • Fonds européen de développement régional

  • Fond national d’aménagement et de développement du territoire

  • Fédération Nationale des Transports Routiers

  • Fédération Nationale des Transports de Voyageurs

G

  • Gestions des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

  • Gestion électronique du registre des émissions polluantes

  • Gaz à effet de serre

  • Gestion du patrimoine immobilier

H

  • Habitation à loyer modéré

I

  • Installation classée pour la protection de l’environnement

  • Institut national de l’environnement industriel et des risques

  • Institut national de la statistique et des études économiques

  • Organisation internationale de normalisation

M

  • Ministère de la cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales

  • Ministère de la transition écologique

O

  • Office français de la biodiversité

  • Observatoire national de la biodiversité

  • Observatoire Régional de l’Energie, du Climat et de l'Air

  • Observatoire social des transports

  • Organisation des Transporteurs Routiers Européens

P

  • Provence-Alpes-Côte d'Azur

  • Projet d’Action Stratégique de l’Etat en PACA (2011-2013)

  • Plan climat-air-énergie territorial

  • Profil Environnemental Régional

  • Prêt locatif aidé d’intégration

  • Plan local d’urbanisme intercommunal

  • Parc naturel régional

  • Plan de prévention des risques

  • Plan de prévention des risques inondations

  • Plan de prévention des risques technologiques

  • Plan régional santé environnement

  • Plan Régional Santé Environnement (2009-2013)

R

  • Risques naturels

  • Réseau de transport d’électricité

S

  • Schéma de cohérence territoriale

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

  • Direction européenne sur les risques accidentels

  • Secrétaire général aux affaires régionales

  • Stratégie Globale pour la Biodiversité (2012)

  • Système d’information géographique

  • Système national d’identification et du répertoire des entreprises et de leurs établissements

  • Système d’identification du répertoire des établissements

  • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles

  • Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires

  • Schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie

  • Schéma régional de cohérence écologique

  • Schéma Régional de Développement Economique

  • Schéma Régional de Développement du Tourisme (2012-2016)

  • Stratégie Régionale de la Mer et du Littoral (2012)

T

  • Transition énergétique pour la croissance verte

  • Territoire à énergie positive pour la croissance verte

  • Transport de matières dangereuses

U

  • Unité départementale de l'architecture et du patrimoine

  • Union des entreprises Transport et Logistique de France

  • Union sociale pour l’habitat

Z

  • Zone de développement de l’éolien

  • Zone favorable à l’éolien

  • Zone humide

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