Bilan triennal des CUS de 2021 à 2023
Le bulletin d’information « InfoCUS » a pour but de faire un point annuel sur l’avancement des Conventions d’Utilité Sociale (CUS).
Au sommaire de ce 17e numéro :
- le bilan des évaluations triennales des CUS signées en 2021
- les modalités de l’évaluation finale des CUS signées en 2019 qui sera menée en 2025.
Sur le même sujet
Invitation - Concertation préalable du plan national « Agir pour restaurer la nature »
La nature nous offre des services essentiels : elle purifie notre air, régule le climat, protège notre santé et soutient notre économie.
3 juillet 2025
Vous avez contacté la DREAL PACA ? Donnez-nous votre avis.
Vous avez récemment pris contact avec la DREAL PACA. Nous aimerions recueillir votre opinion sur cette expérience. Vos retours nous aideront à (…)
27 juin 2025
Données d’enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)
Suivi trimestriel des mises en ventes, des réservations, des encours et des prix à l'échelle des départements et de la région
26 juin 2025