Dossiers 2015 (F09315Pxxxx)
F09315P0070 : réalisation du quartier de la créativité et de la connaissance avec sa voie de desserte
Commune(s) du projet : Toulon (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : communauté d'agglomération Toulon Méditerranée Date de réception : 26/03/2015 Dossier complet le : 26/03/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
7 avril 2015
F09315P0071 : aménagement de bandes multifonctionnelles le long de RD.569
Commune(s) du projet : Istres (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Conseil Général des Bouches-du-Rhône Date de réception : 30/03/2015 Dossier complet le : 30/03/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2015
F09315P0072 : aménagement du boulevard Vessiot -Gémenos
Commune(s) du projet : Gémenos (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Communauté Urbaine MPM Date de réception : 01/04/2015 Dossier complet le : 07/04/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2015
F09315P0073 : réalisation d’une boucle cyclable
Commune(s) du projet : Saint-Vallier-de-Thiey (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6e Pétitionnaire : Conseil général des Alpes Maritimes Date de réception : 26/03/2015 Dossier complet le : 21/05/2015 Décision : instruction en cours
26 mai 2015
F09315P0074 : défrichement pour création de 4 lots dont 3 destinés à la construction
Commune(s) du projet : Vidauban (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : Commune de Vidauban Date de réception : 02/04/2015 Dossier complet le : 02/04/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
21 mai 2015
F09315P0076 : création d’un parc résidentiel de loisir
Commune(s) du projet : Mazaugues (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a, 45 Pétitionnaire : SAS O UYAPI ECOLODGES Date de réception : 06/04/2015 Dossier complet le : 28/05/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
15 juin 2015
F09315P0077 : Défrichement pour permis d’aménager pour la création de 7 lots
Commune(s) du projet : Peynier (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : VIDAL Christian Date de réception : 08/09/2015 Dossier complet le : 10/04/2015 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 avril 2015
F09315P0078 : défrichement en vue d’un parc solaire photovoltaique
Commune(s) du projet : Istres (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : Solairedirect Date de réception : 09/04/2015 Dossier complet le : 09/04/2015 Décision : projet soumis à étude d'impact
27 avril 2015